Projets
à l’honneur

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Communauté de communes du Val de Somme
Hauts-de-France

Contexte
Le Val de Somme est composé de 33 communes et compte plus de 26 000 habitants. Situé à une quinzaine de kilomètres à l’Est d’Amiens Métropole, ce territoire dispose d’un atout majeur : la présence de 6 gares / arrêts ferroviaires sur deux lignes TER différentes de l’étoile ferroviaire amiénoise. Cette particularité a amené le territoire à s’inscrire dans la démarche AUOR (Aménagement et Urbanisme Orientés vers le Rail, portée par l’ADEME et la Région Hauts-de-France), qui a guidé l’ensemble des réflexions et des choix durant toute la procédure d’élaboration du PLUi.

Le territoire bénéficie également d’un patrimoine naturel exceptionnel lié à la présence des trois vallées de la Somme, de l’Ancre et de l’Hallue, induisant des enjeux écologiques et hydrauliques importants et la réalisation d’une évaluation environnementale stratégique.

Projet
L’élaboration du PLUi a également été l’occasion de réaliser une étude spécifique sur le phénomène de cabanisation qui touche les secteurs de vallées, afin d’évaluer précisément cette problématique et d’explorer les pistes d’actions envisageables.

Après 4 années d’études, plus de 150 réunions et ateliers thématiques, de nombreux avis favorables notamment des services de l’Etat et de la commission d’enquête publique, ce PLUi a été approuvé en Conseil Communautaire le 5 mars 2020.

Témoignage
« auddicé a accompagné la Communauté de communes dans les démarches amont auprès des services de l’Etat tant devant la CDPENAF ou les services en charge du contrôle de légalité en matière d’urbanisme ou encore auprès des organismes consulaires comme la chambre départementale de l’agriculture. Ainsi, la concertation a prévalu à chaque phase d’élaboration du PLUi. L’enquête publique a été menée en partenariat avec les communes et les commissaires enquêteurs qui ont apprécié la pertinence du travail réalisé et se sont félicités du travail mené avec les élus et Auddicé dans les délais et la pertinence des réponses aux questions posées. »
Denis DEMARCY, 1er Vice-Président

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Communauté de Communes Meuse Rognon (55)
Grand-Est

Témoignages
Pourquoi avoir choisi d’élaborer un PLUi sur le territoire ?
« Le PLUi était une demande de certains élus de petits villages dans lesquelles des autorisations d’urbanisme avaient été refusées en l’absence de document d’urbanisme. Certains projets communaux avaient dû être abandonnés. Après réflexion entre les Conseillers Communautaires, nous avons décidé de prendre la compétence urbanisme afin de porter le projet d’un PLUi sur l’ensemble du territoire. En 2017, la Communauté de Communes Bourmont-Breuvannes-Saint-Blin a fusionné avec la Communauté de Communes de la Vallée du Rognon pour devenir la Communauté de Communes Meuse-Rognon. C’est une intercommunalité de 60 communes qui a été créée. La volonté des élus a été de faire un document sur l’ensemble du territoire en ralentissant la procédure côté Meuse afin de faire le diagnostic et les ateliers de PADD côté Rognon.
Christophe LIMAUX, Maire de la commune de Sommerécourt et Vice-Président à la Communauté de Communes Meuse-Rognon, en charge de l’urbanisme

Quel est l’apport d’auddicé urbanisme dans l’élaboration du PLUi ?
« Nous bénéficions d’un prestataire très disponible qui a permis la mise en place d’un suivi de notre dossier très régulier et de qualité. Le bureau d’études a su également rester à sa place, c’est à dire avec un apport, une mission de conseils, mais qui respecte avant tout le choix des élus en étant à leur écoute. Deux chefs de projet dédiés se sont succédés mais la continuité de la mission a été assurée. Je pense que le trio « bureau d’études – chargé(e) de mission – élu », est la base pour que la démarche PLUi fonctionne. Le bureau d’études a su gérer l’animation de cette démarche, même sur un territoire de 60 communes. Nous sommes satisfaits de la qualité d’exécution, des productions également et puis des apports. Nous avons bénéficié d’excellents contacts en matière de conseil, de veille juridique… L’étude d’entrée de ville m’a marquée aussi. L’évaluation environnementale était quant à elle de qualité et assez complète aux vues de tous nos espaces naturels, les écologues sont revenus plusieurs fois car les zonages ont été revus. Pour la réalisation du PLUi, il faut une certaine disponibilité et une bonne conscience professionnelle. »
Sophie GUIGNIER, chargée de mission urbanisme et aménagement du territoire à la CCMR

Voir le témoignage complet ici

ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE-SOMME (80)
HAUTS-DE-FRANCE

Contexte
Pour projeter le devenir de son territoire à l’horizon 2023, la Communauté de Communes de la Haute-Somme qui compte 60 communes, élabore son PLUi avec auddicé.

Projet

• Anticiper le développement économique et les évolutions socio-économiques liées au Canal Seine Nord Europe
• Asseoir le rayonnement touristique du territoire (tourisme mémoriel, tourisme vert)
• Intégrer les enjeux écologiques et patrimoniaux au projet de territoire, et en faire de véritables leviers d’attractivité
• Anticiper les besoins futurs des habitants actuels et à venir en matière d’habitat, de services d’équipements et de mobilité

En matière de concertation, la Communauté de Communes de la Haute-Somme a choisi d’aller plus loin que les modalités obligatoires avec une concertation en trois phases pour les élus communaux :

• Diagnostic : Les 60 communes ont désigné un référent PLUi participant à chaque atelier de travail.
• Projet de territoire : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) a été débattu au sein du conseil communautaire. Pour préparer le débat, quatre séances d’informations à destination des équipes municipales ont été mises en place.
• Pièces réglementaires : Pour évaluer le potentiel foncier et définir le futur zonage, les communes ont été rencontrées à plusieurs reprises de façon individuelle.

Pour en savoir plus, découvrez le témoignage de M. Morgant, Vice-Président de la Communauté de Communes de la Haute-Somme, c’est par ici.

ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
CC DES 7 VALLÉES
HAUTS-DE-FRANCE

Contexte
Le territoire est couvert par de nombreux documents d’urbanisme d’ancienneté et de qualité différentes qu’il convient d’harmoniser.

Projet

• Construire un projet intercommunal d’aménagement et de développement sur un territoire de 69 communes
• Établir un Programme Local de l’Habitat (PLH) pour l’ensemble de la Communauté de Communes
• Intégrer l’ensemble des dispositifs et études menés par la Communauté de Communes des 7 Vallées dans le cadre du PLUi-H