PROJETS, PLANS ET PROGRAMMES
- Énergies renouvelables (éolien, solaire photovoltaïque, biomasse)
- Opérations immobilières (habitat, industrie, centre commercial, tertiaire)
- Parcs d’activités
- Infrastructures linéaires (voie navigable, route voie ferrée, ligne électrique, canalisation…)
- Projets touristiques et de loisirs
- Aménagement Foncier Rural (AFR)
- Carrières
PRESTATIONS DE CONSEIL D’ACCOMPAGNEMENT ET D’AMO
- Étude de faisabilité
- Diagnostic de territoire, rapport d’état initial
- Zones humides
- Appui aux porteurs de projets auprès des services de l’État
- Carrières
PROCÉDURES
D’INSTRUCTION
D’INSTRUCTION
Votre projet pourra être soumis à différentes procédures d’instruction par les services de l’Etat
- Création/Réalisation de ZAC
- Permis de construire (PC)
- Permis d’aménager (PA)
- Demande d’Autorisation Environnementale
- Permis Environnemental Unique (PEU)
- Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
- Évaluation environnementale (examen au cas par cas, étude d’impact, étude d’incidences)
- Étude de discontinuité urbaine
PRESTATIONS RÉGLEMENTAIRES
- Évaluation environnementale
- Demande d’Autorisation d’exploiter (DAE)
- Demande d’examen au cas par cas
- Étude d’impact environnemental
- Étude d’incidences
- Étude de dangers
- Mémoire en réponse aux avis des services de l’État (MRAE, CNPN, recours gracieux procédure cas par cas…)
ÉTUDES PAYSAGÈRES, PATRIMONIALES
ET TOURISTIQUES
ET TOURISTIQUES
- Diagnostic paysager, patrimonial et touristique
- Photomontages (prise de vue, simulation, intégration paysagère)
- Études d’encerclement et saturation visuelle
- Zones d’influence visuelle
- Aménagement d’Entrée de Ville (AEV)
- Plan d’aménagement éco-paysager
- Volet paysager des études d’entrée de ville - « dérogation à la loi Barnier »